MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
TerraVentoux Négociant
Directeur de la publication : Nicolas Bœuf
253 route de Carpentras 84570 VILLES-SUR-AUZON
+33 (0)4 90 61 80 07
www.terraventoux.com
SIRET : 433 147 071 00032
Concepteur du site
Raison Bleue - Christine Cecchi
2734 route de St Didier 84200 Carpentras
tél. 06 60 68 52 09
https://www.raisonbleue.com/
SIRET : 399 995 539 00018
Hégergement du site
Wix Online Platform Limited - 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Crédits photos :
Thomas O'Brien, Serge Alvarez, Raison Bleue, Photothèque TerraVentoux.
Propriété intellectuelle et droit d'auteur
La structure générale et l’architecture du site, ainsi que chacun de ses éléments sont protégés par le droit d’auteur. À ce titre, toute utilisation et toute reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments, ainsi que tout transfert de ses éléments vers un autre site sans l’accord écrit et exprès des ayants droit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques (semi-figuratives ou non), ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation des ayants droit est donc prohibée.
L’utilisateur ne peut mettre en place un hyperlien en direction du site sans autorisation expresse et préalable des ayants droit.
Données à caractère personnel
Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les données à caractère personnel sont destinées à l’exploitant du site et leur usage conforme aux finalités déclarées à la CNIL. Les données sont destinées à l’éditeur du site, responsable du traitement. Les informations indispensables sont signalées par un astérisque dans les formulaires. À défaut, il ne pourra être répondu à la demande de l’utilisateur. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse de l’utilisateur est facultative, sont destinées à mieux connaitre l’utilisateur et à améliorer les services proposés.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant. La mise en œuvre de ces droits est possible par simple email envoyé via le formulaire de contact.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante http://www.cnil.fr/.
Données relatives à la consultation du site
Les cookies émis permettent d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant le site Internet et nous permettent d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie des services consultés sur le site Internet.